Partiel UE6 – Criminalistique 2014

UE6-–-Criminalistique-2014

I – Citer les 5 grands concepts de la criminalistique

Selon Inman et Rudin (2001)

l’évolution de la criminalistique est marquée par cinq grands concepts :

1/ Transfert (principe de l’échange de Locard)

« le principe d’échanges »
« La vérité est que nul ne peut agir avec l’intensité que suppose l’action criminelle sans laisser des marques multiples de son passage. […]. Tantôt le malfaiteur a laissé sur les lieux les marques de son passage, tantôt, par une action inverse, il a emporté sur son corps ou sur ses vêtements les indices de son séjour ou de son geste. »

2/ Identification (définition de la nature physico-chimique de la trace)

Les services régionaux et locaux d’identité judiciaire avec pour missions de « rechercher et relever les traces et indices dans les lieux où a été commis un acte délictueux, d’établir et de classer les fiches signalétiques, d’effectuer les reproductions photographiques.

3/ Classification/individualisation (détermination de la source)

Beaucoup de travaux de recherche ont été menés en criminalistique sur la détermination de la source (Kirk 1974 ; Kwan, 1977.)
La détermination du niveau de la source est une question importante. Les caractéristiques de classe orientent vers une identification et les caractéristiques acquises vers une individualisation. De plus, il existe une distinction épistémologique entre identité qualitative et identité numérique. L’identité qualitative est une comparaison de propriétés ; elle est donc relative. Alors que l’identité numérique offre une notion de continuité (traçabilité) donc une notion de continuité dans le temps (Kwan, 1977.)

4/ Association (lien entre un individu et une scène de crime)

5/ Reconstruction (compréhension de la séquence des évènements passés).

Parmi les nombreuses disciplines de la criminalistique, certains experts travaillent uniquement en laboratoire mais d’autres peuvent se côtoyer sur une scène d’investigation et faire des constatations, des prélèvements, des mesures sur cette scène d’investigation. Ils ont également un rôle en terme de reconstruction de la scène et de reconstitution des faits. Il s’agit notamment du médecin légiste, du balisticien, de l’expert en traces de sang, de l’expert
incendie, des spécialistes en accidentologie, stupéfiants, microtraces. Certains de ces spécialistes peuvent travailler de façon conjointe au profit des enquêteurs et des magistrats.
Qui décide de la venue de ces experts sur la scène ? Qui fait appel à eux pour une reconstitution ou une reconstruction des évènements ? Rien n’est structuré, Il s’agit d’une situation de fait qui n’est pas désirable.

II – Les examens complémentaires à l’autopsie médico-légale

Une autopsie est un examen effectué par un médecin légiste expert, à la demande de l’autorité judiciaire. L’examen du corps, externe et interne, vise à rechercher les causes de la mort.
Dans certains cas, des examens complémentaires sont nécessaires :
1/ examen radiologique,
2/ examen microscopique des différents organes,
3/ examen toxicologique,
4/ tests biologiques,
5/ examen de police scientifique, etc. Les prélèvements effectués font l’objet de scellés qui seront conservés à l’institut médico-légal le temps nécessaire.

III – Classification des armes à feu

• Les armes de poing
– revolvers,
– pistolets
• Les armes longues
– canon lisses (chasse, à pompe) et
– canons rayés (carabines, armes de guerre automatiques ou qui tirent en rafales).
La différence entre un revolver et un pistolet se trouve dans la manière de stocker les munitions dans le pistolet. Lorsque c’est un rond qui tourne après la détonation c’est un revolver lorsque ça monte du bas vers le haut c’est un pistolet. Il y a différents systèmes de percussion lorsqu’on tire avec une arme à feu.

IV – Le traitement du signal en criminalistique – Techniques utilisées et champs d’applications

Marque, signal ou objet, la trace est un signe apparent (pas toujours visible à l’œil nu.) Elle est le vestige d’une présence et/ou d’une action à l’endroit de cette dernière.
Le signal, l’image & la parole
Le son et l’image sont des éléments d’information très présents dans les enquêtes judiciaires : les enregistrements produits par la vidéosurveillance, la téléphonie et les nombreux enregistreurs numériques audio et vidéo disponibles aujourd’hui peuvent contenir des indices précieux pour les enquêteurs.
L’activité « signal » du département est articulée autour de deux missions. La mise en œuvre d’un georadar permet au département SIP d’intervenir pour mettre en évidence des corps enfouis, mais aussi des caches d’armes ou de bijoux. Enfin, un laser-scanner permet de geler et modéliser en trois dimensions une scène de crime ou d’accident.
Les activités signal
Le georadar permet le sondage de sol (naturel ou pas), de cloison ou de structure. Le but est de réaliser des mesures permettant la détection d’anomalies dans les couches inférieures qui pourraient être interprétées comme des indices de la présence d’éléments utiles à une enquête judiciaire. Cette technique peut être mise en œuvre pour rechercher un corps enfoui dans un sol naturel, sous une dalle de béton ou dans un cours d’eau. L’appareil peut aussi être utilisé pour mettre en évidence une cache d’armes ou de bijoux dans un sol ou derrière une cloison ou toute sorte de cavité dissimulée. Une scène de crime ou d’accident peut être modélisée en trois dimensions au moyen d’un laser-scanner. L’appareil permet ainsi de fixer rapidement la scène dans l’état où elle a été découverte. L’enquêteur dispose ainsi d’une représentation informatique de l’environnement qu’il pourra utiliser (visualisation, mesure de distances) même plusieurs semaines après la commission des faits. Le modèle 3D de cette scène peut être utilisé à des fins d’expertises, pour étudier les éventuelles trajectoires balistiques, les traces de sang ou bien encore procéder à des analyses d’accidents. Enfin, la technique de modélisation 3D par laser-scanner est utilisée dans le domaine de l’art, dans le but de mettre en évidence des différences métrologiques entre deux œuvres d’art, à priori identiques. Le but étant de détecter l’œuvre originale de la copie éventuelle.
http://www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/pjgn/Organisation/L-IRCGN/Signal-Image-Parole-SIP

Qu’est-ce que l’analyse criminelle ?

L’analyse criminelle est définie par EUROPOL comme :
« La recherche et la mise en évidence méthodique de relations d’une part entre les données de criminalité elles-mêmes et, d’autre part entre des données de criminalité et d’autres données significatives possibles, à des fins de pratiques judiciaires et policières. »

430 analystes criminels formés en France actuellement.

Depuis 2006 – Analyse criminelle opérationnelles sanctionnée par un DU.

3 types d’analyse
1/ Analyse de cas
Analyse d’enquête – Cold case
Analyse mixte
2/ Analyse de groupe d’auteurs
3/ Analyse comparative de cas

Processus de l’analyse
Phase 1 : évaluation du dossier
Phase 2 : Saisine / Prise en compte du dossier
Phase 3 : Détermination des objectifs avec le D.E. ou le magistrat
Phase 4 : Intégration des informations disponibles
Phase 5 : Interprétation des données
Phase 6 : Hypothèses / schématisation / procès-verbal

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Service technique de renseignement judiciaires et de documentations

2010
Le S.T.R.J.D. participe directement à l’exercice opérationnel de la police judiciaire, d’une part en mettant à la disposition de l’ensemble des unités le contenu des fichiers, administrés et mis à jour, et d’autre part en exploitant ces contenus de façon proactive et orientée à des fins de rapprochement et de détection de phénomènes sériels.

Service Technique de Renseignements Judiciaires et de Documentation
Division Opérations et Appuis Spécialisés

L’ANALYSE CRIMINELLE
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Définition

L’analyse criminelle est définie par EUROPOL comme :
« La recherche et la mise en évidence méthodique de relations, d’une part entre les données de criminalité elles-mêmes et, d’autre part entre des données de criminalité et d’autres données significatives possibles, à des fins de pratiques judiciaires et policières. »

L’analyse Criminelle au sein de la Gendarmerie Nationale

– Développée dans les années 70 par des pays Anglo-saxons (Etats-Unis, Canada, Royaume-Uni, Pays Bas, Belgique)‏
– 1994 : la Gendarmerie développe le projet et forme ses premiers Analystes au S.T.R.J.D
– ORC
– ARC1 (opérationnel)‏
– ARC2 (stratégique)‏
– ACO (DU)‏

Répartition des analystes

DGGN / S.D.P.J
OFFICES CENTRAUX
OCLDI / OCLAESP / OCLTI
S.T.R.J.D
Région : SECTIONS DE RECHERCHES
Département : B.D.R.I.J

Aspect légal

LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Chapitre III
Des logiciels de rapprochement judiciaire

Décret n°2012-687 du 7 mai 2012
Relative à la mise en œuvre de logiciels de rapprochement judiciaire à des fins d’analyse criminelle

Différents types d’analyse

– Analyse de cas – analyse d’enquête

– (En temps réel)
Reconstitution du déroulement d’un crime ou délit particulier
L’analyse d’enquête – (dossier ancien)
Etude et évaluation des activités exécutées dans une enquête afin de pouvoir orienter ou réorienter cette enquête.
L’analyse mixte

– Analyse de groupe d’auteurs

Etude de la structure d’un groupe d’auteurs connus et des relations qui existent entre les membres de ce groupe
Réseaux
Hiérarchie
Rôle de chaque membre

– Analyse comparative de cas

Déterminer et comparer les éléments communs qui peuvent exister entre plusieurs faits criminels susceptibles d’avoir été commis par un même auteur ou un même groupe d’auteur.
Critères analogues pertinents
Différents types d’analyse