Partiel UE6 – Criminalistique 2014

UE6-–-Criminalistique-2014

I – Citer les 5 grands concepts de la criminalistique

Selon Inman et Rudin (2001)

l’évolution de la criminalistique est marquée par cinq grands concepts :

1/ Transfert (principe de l’échange de Locard)

« le principe d’échanges »
« La vérité est que nul ne peut agir avec l’intensité que suppose l’action criminelle sans laisser des marques multiples de son passage. […]. Tantôt le malfaiteur a laissé sur les lieux les marques de son passage, tantôt, par une action inverse, il a emporté sur son corps ou sur ses vêtements les indices de son séjour ou de son geste. »

2/ Identification (définition de la nature physico-chimique de la trace)

Les services régionaux et locaux d’identité judiciaire avec pour missions de « rechercher et relever les traces et indices dans les lieux où a été commis un acte délictueux, d’établir et de classer les fiches signalétiques, d’effectuer les reproductions photographiques.

3/ Classification/individualisation (détermination de la source)

Beaucoup de travaux de recherche ont été menés en criminalistique sur la détermination de la source (Kirk 1974 ; Kwan, 1977.)
La détermination du niveau de la source est une question importante. Les caractéristiques de classe orientent vers une identification et les caractéristiques acquises vers une individualisation. De plus, il existe une distinction épistémologique entre identité qualitative et identité numérique. L’identité qualitative est une comparaison de propriétés ; elle est donc relative. Alors que l’identité numérique offre une notion de continuité (traçabilité) donc une notion de continuité dans le temps (Kwan, 1977.)

4/ Association (lien entre un individu et une scène de crime)

5/ Reconstruction (compréhension de la séquence des évènements passés).

Parmi les nombreuses disciplines de la criminalistique, certains experts travaillent uniquement en laboratoire mais d’autres peuvent se côtoyer sur une scène d’investigation et faire des constatations, des prélèvements, des mesures sur cette scène d’investigation. Ils ont également un rôle en terme de reconstruction de la scène et de reconstitution des faits. Il s’agit notamment du médecin légiste, du balisticien, de l’expert en traces de sang, de l’expert
incendie, des spécialistes en accidentologie, stupéfiants, microtraces. Certains de ces spécialistes peuvent travailler de façon conjointe au profit des enquêteurs et des magistrats.
Qui décide de la venue de ces experts sur la scène ? Qui fait appel à eux pour une reconstitution ou une reconstruction des évènements ? Rien n’est structuré, Il s’agit d’une situation de fait qui n’est pas désirable.

II – Les examens complémentaires à l’autopsie médico-légale

Une autopsie est un examen effectué par un médecin légiste expert, à la demande de l’autorité judiciaire. L’examen du corps, externe et interne, vise à rechercher les causes de la mort.
Dans certains cas, des examens complémentaires sont nécessaires :
1/ examen radiologique,
2/ examen microscopique des différents organes,
3/ examen toxicologique,
4/ tests biologiques,
5/ examen de police scientifique, etc. Les prélèvements effectués font l’objet de scellés qui seront conservés à l’institut médico-légal le temps nécessaire.

III – Classification des armes à feu

• Les armes de poing
– revolvers,
– pistolets
• Les armes longues
– canon lisses (chasse, à pompe) et
– canons rayés (carabines, armes de guerre automatiques ou qui tirent en rafales).
La différence entre un revolver et un pistolet se trouve dans la manière de stocker les munitions dans le pistolet. Lorsque c’est un rond qui tourne après la détonation c’est un revolver lorsque ça monte du bas vers le haut c’est un pistolet. Il y a différents systèmes de percussion lorsqu’on tire avec une arme à feu.

IV – Le traitement du signal en criminalistique – Techniques utilisées et champs d’applications

Marque, signal ou objet, la trace est un signe apparent (pas toujours visible à l’œil nu.) Elle est le vestige d’une présence et/ou d’une action à l’endroit de cette dernière.
Le signal, l’image & la parole
Le son et l’image sont des éléments d’information très présents dans les enquêtes judiciaires : les enregistrements produits par la vidéosurveillance, la téléphonie et les nombreux enregistreurs numériques audio et vidéo disponibles aujourd’hui peuvent contenir des indices précieux pour les enquêteurs.
L’activité « signal » du département est articulée autour de deux missions. La mise en œuvre d’un georadar permet au département SIP d’intervenir pour mettre en évidence des corps enfouis, mais aussi des caches d’armes ou de bijoux. Enfin, un laser-scanner permet de geler et modéliser en trois dimensions une scène de crime ou d’accident.
Les activités signal
Le georadar permet le sondage de sol (naturel ou pas), de cloison ou de structure. Le but est de réaliser des mesures permettant la détection d’anomalies dans les couches inférieures qui pourraient être interprétées comme des indices de la présence d’éléments utiles à une enquête judiciaire. Cette technique peut être mise en œuvre pour rechercher un corps enfoui dans un sol naturel, sous une dalle de béton ou dans un cours d’eau. L’appareil peut aussi être utilisé pour mettre en évidence une cache d’armes ou de bijoux dans un sol ou derrière une cloison ou toute sorte de cavité dissimulée. Une scène de crime ou d’accident peut être modélisée en trois dimensions au moyen d’un laser-scanner. L’appareil permet ainsi de fixer rapidement la scène dans l’état où elle a été découverte. L’enquêteur dispose ainsi d’une représentation informatique de l’environnement qu’il pourra utiliser (visualisation, mesure de distances) même plusieurs semaines après la commission des faits. Le modèle 3D de cette scène peut être utilisé à des fins d’expertises, pour étudier les éventuelles trajectoires balistiques, les traces de sang ou bien encore procéder à des analyses d’accidents. Enfin, la technique de modélisation 3D par laser-scanner est utilisée dans le domaine de l’art, dans le but de mettre en évidence des différences métrologiques entre deux œuvres d’art, à priori identiques. Le but étant de détecter l’œuvre originale de la copie éventuelle.
http://www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/pjgn/Organisation/L-IRCGN/Signal-Image-Parole-SIP

UE6 – Les morts judiciaires – le rôle de la Médecine Légale par Yves Schuliar

Logo Cairn.InfoLe cas particulier de l’identification des victimes de catastrophes
Médecin Chef des Services Médecin Légiste
Docteur en Sciences Forensiques Habilité à Diriger des Recherches et responsable d’enseignement à l’Université Paris-Descartes
Directeur Enseignement Recherche au Pôle Judiciaire de laGendarmerie Nationale
Responsable médico-légal de l’Unité Gendarmerie d’Identification de Victimes de Catastrophes
Expert près la Cour d’Appel de Paris et agréé par la Cour de Cassation

L’objectif de cet article est de montrer que dans le cadre des morts judiciaires, le rôle des médecins légistes est incontournable. Même s’il a beaucoup évolué au cours de ces dernières années, il reste un élément clé pour la compréhension des causes et des circonstances du décès. Les différents aspects de la médecine légale thanatologique seront détaillés. Un chapitre sera consacré aux particularités du travail d’identification de victimes de catastrophes.