Catégorie : Restauration

Les travaux de l’année universitaire 2010-2011 dans le cadre de l’Institut de Criminologie de Paris (Université Panthéon-Assas, Paris II) se sont concentrés, sur trois questions fondamentales. 

Punir quoi ? 

Pourquoi châtier ? 

Comment sanctionner ? 

Les articles réunis s’intéressent donc, de manière globale, au thème de la cohérence des châtiments : hiérarchie, contenu et finalité des peines à travers quatre thématiques.

La commémoration du bicentenaire du Code pénal (1810-2010) a naturellement invité à réfléchir à l’évolution du droit « répressif  » au moment où des études tendent à montrer que le droit pénal perd ses repères. Une logique sociologique conduit à suivre l’évolution des moeurs, tandis que les critères de la responsabilité se compliquent et que les peines deviennent de plus en plus hybrides. L’atrocité des crimes commis dans « l’affaire  » d’Outreau n’a échappé à personne.

Mais, le traitement judiciaire et politico-médiatique en a renforcé le caractère dramatique. La faillibilité du témoignage comme mode de preuve est l’un des enjeux centraux de la compréhension de cette affaire. L’analyse psychiatrique et psychologique permet de mieux saisir ce qui rend difficile la prise en compte de la parole, en particulier celle de l’enfant. La certitude de la culpabilité est indispensable à toute condamnation.

Mais, la certitude de la peine n’est pas moins essentielle pour l’effectivité et l’efficacité de l’ordre pénal. Celle-ci peut être analysée selon deux interrogations : en quoi les exigences du système répressif convergent-elles avec celles de l’Etat de droit, et la certitude de la sanction équivaut-elle à une stabilité des normes juridiques ? Enfin, cela fait trente ans que la peine de mort a été abolie en France.

Comment ne pas l’évoquer ? Au-delà des débats récurrents lors de faits divers souvent sordides, il a fallu s’attacher à dépasser l’émotionnel pour analyser les enjeux historiques et doctrinaux d’une sanction longtemps considérée comme structurante.